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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE ST OMER - FACON
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FAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAC
BRASSERIE DE ST OMER - FACON (SA)

Numéro de dépôt :
1575845
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque FAC

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE ST OMER - FACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE ST OMER - FACON domicilié(e) BP 160, 62504 SAINT OMER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CROTTIER - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC est expirée depuis le 16 février 2000.

BRASSERIE DE ST OMER - FACON a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVAL


BRASSERIE DE ST OMER - FACON (SA) - BP 160, 62504 SAINT OMER CEDEX - France


Florence CROTTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 30 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53669 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53667 - Publication au BOPI 1991-05-30

Eaux minérales et de tables, sodas, limonades